Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Charente-Maritime

Charente-Maritime

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Espace Presse

Expositions

Vidéos des services de l'Etat
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture, forêt et développement rural

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Animaux

Citoyenneté - Élections

Culture

Droits des femmes et égalité

Education et formation

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, risques naturels et technologiques

Jeunesse, sport et vie associative

Mer, littoral et sécurité maritime

Politique de la ville

Relations avec les collectivités locales

Sécurité

Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

Transports, déplacements et sécurité routière
Services de l’État
Voir toute la rubrique

Présentation des services

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Défenseur des droits

Economie, finances publiques, travail et emploi

Education

Etat et collectivités

Justice

Mer et littoral

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière
Publications
Voir toute la rubrique

Annonces judiciaires et légales

CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial et CDACi

Concours et recrutements

Consultations du public

France Relance

Guides à destination des élus

IAL - Information Acquéreurs Locataires

ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime

Labellisation Qual-E-Pref

Le schéma départemental d’aide aux victimes

Note de conjoncture de la sécurité routière

Programme Transparence

RAA - Recueil des Actes Administratifs

Seuil des marchés publics
Démarches
Voir toute la rubrique

Démarches en ligne

France Services I Du nouveau en Charente-Maritime !

Labellisation Qual-E-Pref

Accessibilité

Carte d'identité

Cartes Grises

Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)

Certificat d'immatriculation des tracteurs et des véhicules agricoles

Chasse et pêche

Démarches - Particuliers

Démarches - Professionnels

Démarches - Associations

Destruction des véhicules hors d'usage (VHU)

Détention d'arme

Distinctions honorifiques

Droits des étrangers

Finances

Garde-particulier (agrément)

Guides-conférenciers

IAL - Information Acquéreurs Locataires

Installations classées (démarches et imprimés)

Législation funéraire

Licence d'un restaurant et débit de boissons

Logement

Loisirs

Manifestations (sur voie publique ou sportives)

Naturalisations

Papiers - Citoyenneté

Passeports et visas

Permis bateau et navigation de plaisance

Permis de conduire

Réglementation aérienne

Taxi

Transports

Véhicules transformés ou importés

Vidéoprotection

VTC - Voiture de Tourisme avec Chauffeur

Demandes de titre de séjour du citoyen UE / EEE / Suisse (pour les travailleurs salariés)

Accueil
Outils
Glossaire

Outils

Horaires et coordonnées

Visites médicales (suspensions de permis de conduire)
Acquisition de la nationalité française
Titre de séjour
Activités et professions réglementées Où s'adresser ?

Glossaire

Glossaire

A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
U
V
W
X
Y
Z

CCI: Chambres de commerce et d'industrie

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

Espace Presse
Expositions
Vidéos des services de l'Etat

Actions de l'État

Agriculture, forêt et développement rural
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, construction, logement
Animaux
Citoyenneté - Élections
Culture
Droits des femmes et égalité
Education et formation
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Environnement, risques naturels et technologiques
Jeunesse, sport et vie associative
Mer, littoral et sécurité maritime
Politique de la ville
Relations avec les collectivités locales
Sécurité
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
Transports, déplacements et sécurité routière

Services de l’État

Présentation des services
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense
Défenseur des droits
Economie, finances publiques, travail et emploi
Education
Etat et collectivités
Justice
Mer et littoral
Santé et cohésion sociale
Sécurité et protection des personnes
Transports, déplacements et sécurité routière

Publications

Annonces judiciaires et légales
CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial et CDACi
Concours et recrutements
Consultations du public
France Relance
Guides à destination des élus
IAL - Information Acquéreurs Locataires
ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime
Labellisation Qual-E-Pref
Le schéma départemental d’aide aux victimes
Note de conjoncture de la sécurité routière
Programme Transparence
RAA - Recueil des Actes Administratifs
Seuil des marchés publics

Démarches

Démarches en ligne
France Services I Du nouveau en Charente-Maritime !
Labellisation Qual-E-Pref
Accessibilité
Carte d'identité
Cartes Grises
Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
Certificat d'immatriculation des tracteurs et des véhicules agricoles
Chasse et pêche
Démarches - Particuliers
Démarches - Professionnels
Démarches - Associations
Destruction des véhicules hors d'usage (VHU)
Détention d'arme
Distinctions honorifiques
Droits des étrangers
Finances
Garde-particulier (agrément)
Guides-conférenciers
IAL - Information Acquéreurs Locataires
Installations classées (démarches et imprimés)
Législation funéraire
Licence d'un restaurant et débit de boissons
Logement
Loisirs
Manifestations (sur voie publique ou sportives)
Naturalisations
Papiers - Citoyenneté
Passeports et visas
Permis bateau et navigation de plaisance
Permis de conduire
Réglementation aérienne
Taxi
Transports
Véhicules transformés ou importés
Vidéoprotection
VTC - Voiture de Tourisme avec Chauffeur
Demandes de titre de séjour du citoyen UE / EEE / Suisse (pour les travailleurs salariés)

Charente-Maritime

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.