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Navigation de plaisance et des activités nautiques en eau douce (lacs, rivières et plans d'eau)

Mise à jour le 07/06/2021
 
 

Police de la navigation intérieure : un règlement général de police

- Règlement général de police (RGP)

et des règlements particuliers (RPP) publiés au recueil des actes administratifs

> RPP interdépartemental entre le pont Saint Antoine, commune d’Angoulême, département de la Charente et l‘axe longitudinal du pont suspendu de Tonna... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> RPP interdépartemental - Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,25 Mb

> RPP sur le bassin de la Sèvre Niortaise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> RPP Charente amont (dans le département de la Charente) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,17 Mb

> RPP Charente entre le pont suspendu de Tonnay-Charente et la limite transversale à la mer (partie dite fluvio-maritime du fleuve) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Navigation de plaisance et activités nautiques

Equipement de sécurité des bateaux de plaisance

Gestes et conseils pour les loisirs nautiques

Fiches d'information "Navigation de plaisance et loisirs nautiques"

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > RPP sur le bassin de la Sèvre Niortaise - format : PDF - 0,63 Mb - 22/12/2017
  • sauvegarder le fichier > RPP Charente amont (dans le département de la Charente) - format : PDF - 16,17 Mb - 22/12/2017
  • sauvegarder le fichier > RPP Charente entre le pont suspendu de Tonnay-Charente et la limite transversale à la mer (partie dite fluvio-maritime du fleuve) - format : PDF - 0,35 Mb - 12/01/2018
  • sauvegarder le fichier > RPP interdépartemental entre le pont Saint Antoine, commune d’Angoulême, département de la Charente et l‘axe longitudinal du pont suspendu de Tonna... - format : PDF - 0,92 Mb - 07/06/2021
  • sauvegarder le fichier > RPP interdépartemental - Annexes - format : PDF - 8,25 Mb - 07/06/2021
 
 
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