Autres informations et documents utiles à la constitution de votre dossier loi sur l'Eau

 
 
 

Vous trouverez dans cet article divers documents utiles à la constitution de votre dossier Loi sur l'eau. Attention : ces documents sont fournis à titre indicatif et ne sauraient se substituer à la réglementation.

  • Dossiers Forages 
  • Dossiers Rejet d'eaux pluviales
  • Dossiers Cours d'eau 
  • Dossiers Travaux maritimes
  • Dossiers Travaux en claires
  • Dossiers Digues
Goutte-d-eau_folderimage

 Dossiers Forages

Documentation générale

> La plaquette Le forage en Poitou-Charentes du BRGM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Le schéma de la procédure de déclaration en ZRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Le schéma de la procédure d'autorisation en ZRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Le schéma de la procédure de déclaration hors ZRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Le schéma de la procédure d'autorisation hors ZRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Le feuillet A1 du Guide d'application de l'arrêté interministériel du 11/09/2003 relatif à la rubrique 1.1.1.0 de la nomenclature eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

 

Dossiers Rejet d'eaux pluviales

Documentation générale

> Le guide pratique Les eaux pluviales dans les projets d'aménagement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

Spécial Collectivités Territoriales : Schéma directeur de Gestion des eaux pluviales et Zonage des eaux pluviales

> Notice explicative Zonage pluvial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

 

Dossiers Cours d'eau

Guide cours d'eau

> GuideCoursEau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,59 Mb

Documentation Classement en Bassin Loire Bretagne

> L'arrêté de classement Liste 1 LB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,13 Mb

> L'arrêté de classement Liste 2 LB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,15 Mb


Documentation Classement en bassin Adour-Garonne

> L'arrêté de classement Liste 1 AG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> L'arrêté de classement Liste 2 AG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 

Dossiers Travaux maritimes

Documentation générale Travaux maritimes

> Le Mémento Travaux maritimes de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,39 Mb

 

Dossiers Travaux en claires

Documentation générale

> Le Guide des travaux en claires de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer 17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,38 Mb

 

Dossiers Digues

Documentation digues classées

> Le guide Gemapi du ministère de la Transition écologique et solidaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,68 Mb