• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Charente-Maritime

  • Services de l'Etat
    • Présentation des services
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Consommation, alimentation, animaux
    • Culture
    • Défense
    • Défenseur des droits
    • Economie, finances publiques, travail et emploi
    • Education
    • Etat et collectivités
    • Justice
    • Mer et littoral
    • Santé et cohésion sociale
    • Sécurité et protection des personnes
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Politiques publiques
    • Agriculture, forêt et développement rural
    • Alimentation, consommation et commerce
    • Aménagement du territoire, construction, logement
    • Animaux
    • Citoyenneté - Élections
    • Culture
    • Droits des femmes et égalité
    • Education et formation
    • Entreprises, économie, emploi, finances publiques
    • Environnement, risques naturels et technologiques
    • Jeunesse, sport et vie associative
    • Mer, littoral et sécurité maritime
    • Politique de la ville
    • Relations avec les collectivités locales
    • Sécurité
    • Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Actualités
    • Espace Presse
    • Expositions
    • Vidéos des services de l'Etat
    • Actualités
    • Les dossiers
    • Publications
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Annonces judiciaires et légales
    • CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial et CDACi
    • Concours et recrutements
    • Consultations du public
    • France Relance
    • Guide des maires
    • IAL - Information Acquéreurs Locataires
    • ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime
    • Lettre de l'Etat (tous les numéros)
    • Lettre de la sécurité routière
    • Note de conjoncture de la sécurité routière
    • Plan déchets non dangereux (PDPGDND)
    • Programme Transparence
    • RAA - Recueil des Actes Administratifs
    • Rapport d'activité des services de l'État
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Horaires et coordonnées
    • France Services et Maisons de Services au Public en Charente-Maritime
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes...
    • Associations
    • Collectivités
    • Particuliers
    • Professionnels
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Préfecture de la Nouvelle Aquitaine
    • Site du département de la Charente (16)
    • Site des services de l'Etat en Corrèze (19)
    • Site des services de l'Etat en Creuse (23)
    • Site du département des Deux Sèvres (79)
    • Site des services de l'Etat en Dordogne (24)
    • Site des services de l'Etat en Gironde (33)
    • Site des services de l'Etat dans la Haute-Vienne (87)
    • Sites des services de l'État dans les Landes (40)
    • Site des services de l'État dans le Lot-et-Garonne (47)
    • Site des services de l'État dans les Pyrénées-Atlantiques (64)
    • Site du département de la Vienne (86)
twitter facebook


Accueil > Politiques publiques > Environnement, risques naturels et technologiques > Consultation du public et commissions consultatives > Consultations du public > Autres consultations > 19/11/19 Arrêté portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Charente
  • imprimer cette page

Sous menu de navigation

Autres consultations

  • 20/01/21Projet de création de 9 réserves de substitutions sur les bassins de l'Aume et de la Couture
  • Mise à jour du plan d'épandage agricole sur la commune de CESTAS
  • Participation du public Raccordement au réseau des énergies renouvelables S3REnR Nouvelle-Aquitaine
  • 11/02/2020 - ICPE Consultation sur la demande d'enregistrement de SASU LES CARRIERES à Rétaud
  • 23/01/2020 - ICPE CDA Royan Atlantique enregistrement réhabilitation de la déchèterie de SAUJON
  • 27/12/19 - ICPE Enregistrement unité de distillation sarl GUINDANT à Brie sous Matha
  • 09/12/19 - ICPE Consultation publique enregistrement sarl DISTILLERIE GRAND FIEF à Siecq
  • 19/11/19 Arrêté portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Charente
  • 28/11/19 - ICPE Consultation publique enregistrement CDC de la Haute Saintonge
  • Aérodrome de Rochefort Charente-Maritime – Révision du PSA - Conférence entre les services.
  • Création d’un Poste Electrique 225 000 / 20 000 volts, à Saint-Jean-d’Angély

19/11/19 Arrêté portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Charente

Mise à jour le 04/12/2019
 
 

> Arrêté inter préfectoral 19-11-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,96 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Arrêté inter préfectoral 19-11-2019 - format : PDF - 3,96 Mb - 04/12/2019
 
 
  • Services de l'Etat
  • > Accessibilité
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particuliers
  • RSS
  • Espace Presse
  • Horaires et coordonnées
  • Démarches en ligne
  • Plan du site
  • FAQ
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Glossaire
  • Contactez-nous
  • Mentions légales
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • ERP - Etablissement Recevant du Public
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus Accepter