Autres informations et documents utiles à la constitution de votre dossier loi sur l'Eau

Mis à jour le 13/01/2021
 

Vous trouverez dans cet article divers documents utiles à la constitution de votre dossier Loi sur l'eau. Attention : ces documents sont fournis à titre indicatif et ne sauraient se substituer à la réglementation.

  • Dossiers Forages 
  • Dossiers Rejet d'eaux pluviales
  • Dossiers Cours d'eau 
  • Dossiers Travaux maritimes
  • Dossiers Travaux en claires
  • Dossiers Digues

 Dossiers Forages

Documentation générale

Télécharger La plaquette Le forage en Poitou-Charentes du BRGM PDF - 0,54 Mb - 08/11/2013
Télécharger Le schéma de la procédure de déclaration en ZRE PDF - 0,03 Mb - 28/11/2018
Télécharger Le schéma de la procédure d'autorisation en ZRE PDF - 0,04 Mb - 28/11/2018
Télécharger Le schéma de la procédure de déclaration hors ZRE PDF - 0,03 Mb - 28/11/2018
Télécharger Le schéma de la procédure d'autorisation hors ZRE PDF - 0,04 Mb - 28/11/2018
Télécharger Le feuillet A1 du Guide d'application de l'arrêté interministériel du 11/09/2003 relatif à la rubrique 1.1.1.0 de la nomenclature eau PDF - 0,34 Mb - 28/11/2018
 

Dossiers Rejet d'eaux pluviales

Documentation générale

Télécharger Le guide pratique Les eaux pluviales dans les projets d'aménagement PDF - 2,19 Mb - 08/11/2013

Spécial Collectivités Territoriales : Schéma directeur de Gestion des eaux pluviales et Zonage des eaux pluviales

Télécharger Notice explicative Zonage pluvial PDF - 0,07 Mb - 22/10/2014
 

Dossiers Cours d'eau

Guide cours d'eau

Télécharger GuideCoursEau PDF - 5,59 Mb - 13/01/2021

Documentation Classement en Bassin Loire Bretagne

Télécharger L'arrêté de classement Liste 1 LB PDF - 20,13 Mb - 12/11/2013
Télécharger L'arrêté de classement Liste 2 LB PDF - 19,15 Mb - 12/11/2013

Documentation Classement en bassin Adour-Garonne

Télécharger L'arrêté de classement Liste 1 AG PDF - 0,29 Mb - 28/11/2018
Télécharger L'arrêté de classement Liste 2 AG PDF - 0,12 Mb - 28/11/2018
 

Dossiers Travaux maritimes

Documentation générale Travaux maritimes

Télécharger Le Mémento Travaux maritimes de la DDTM direction départementale des territoires de la mer PDF - 8,39 Mb - 31/10/2014
 

Dossiers Travaux en claires

Documentation générale

Télécharger Le Guide des travaux en claires de la DDTM direction départementale des territoires de la mer 17 PDF - 1,38 Mb - 12/11/2013
 

Dossiers Digues

Documentation digues classées

Télécharger Le guide Gemapi du ministère de la Transition écologique et solidaire PDF - 7,68 Mb - 28/11/2018