Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de la Charente-Maritime

Les services de l'État en
Charente-Maritime

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Espace Presse

Expositions

Vidéos des services de l'Etat
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture, forêt et développement rural

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Animaux

Citoyenneté - Élections

Culture

Droits des femmes et égalité

Education et formation

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, risques naturels et technologiques

Jeunesse, sport et vie associative

Mer, littoral et sécurité maritime

Politique de la ville

Relations avec les collectivités locales

Sécurité

Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

Transports, déplacements et sécurité routière
Services de l’État
Voir toute la rubrique

Présentation des services

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Défenseur des droits

Economie, finances publiques, travail et emploi

Education

Etat et collectivités

Justice

Mer et littoral

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière
Publications
Voir toute la rubrique

Annonces judiciaires et légales

CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial et CDACi

Concours et recrutements

Consultations du public

France Relance

Guides à destination des élus

IAL - Information Acquéreurs Locataires

ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime

Labellisation Qual-E-Pref

Le schéma départemental d’aide aux victimes

Note de conjoncture de la sécurité routière

Programme Transparence

RAA - Recueil des Actes Administratifs

Seuil des marchés publics
Démarches
Voir toute la rubrique

Démarches en ligne

France Services I Du nouveau en Charente-Maritime !

Labellisation Qual-E-Pref

Accessibilité

Carte d'identité

Cartes Grises

Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)

Certificat d'immatriculation des tracteurs et des véhicules agricoles

Chasse et pêche

Démarches - Particuliers

Démarches - Professionnels

Démarches - Associations

Destruction des véhicules hors d'usage (VHU)

Détention d'arme

Distinctions honorifiques

Droits des étrangers

Finances

Garde-particulier (agrément)

Guides-conférenciers

IAL - Information Acquéreurs Locataires

Installations classées (démarches et imprimés)

Législation funéraire

Licence d'un restaurant et débit de boissons

Logement

Loisirs

Manifestations (sur voie publique ou sportives)

Naturalisations

Papiers - Citoyenneté

Passeports et visas

Permis bateau et navigation de plaisance

Permis de conduire

Réglementation aérienne

Taxi

Transports

Véhicules transformés ou importés

Vidéoprotection

VTC - Voiture de Tourisme avec Chauffeur

Demandes de titre de séjour du citoyen UE / EEE / Suisse (pour les travailleurs salariés)

Accueil
Actions de l'État
Environnement, risques naturels et technologiques
Développement durable

Environnement, risques naturels et technologiques

Participation du public
Consultations du public
CODERST -Conseil de l’Environnement et des Risques sanitaires et technologiques

Examen au cas par cas
ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime
ICPE : Preuve de dépôt Déclaration de la Charente-Maritime
Installations classées - documentation et imprimés

Polices de l'environnement
Projet éolien en mer

Marais et zones humides
Système d'Information sur les Armes
Opération nationale d'abandon simplifié d'armes à l’État du 25 novembre au 2 décembre 2022
Trame verte et bleue
Natura 2000 sur terre et en mer
Espèces protégées et espèces exotiques envahissantes
Autres zonages environnementaux du département
Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mers des Pertuis
Chasse
Forêt
Pêche en eau douce

État exemplaire
Semaine européenne du Développement Durable
Energies renouvelables
Démarches territoriales

Directives européennes, SDAGE, SAGE
Gestion de l'eau
Dossiers loi sur l'eau
Gestion quantitative de la ressource
Qualité des eaux douces et littorales
Prévention des pollutions diffuses
Eaux usées et Eaux pluviales
Manoeuvre des vannes
Observatoire des services publics de l'eau et de l'assainissement
Continuité écologique des cours d'eau

Plan déchets non dangereux (PDPGDND)
Installations de stockage de déchets inertes

Bruit
Publicité

Les cartes des Zones Inondées Potentielles (ZIP)
Gestion sanitaire des vagues de chaleur
Généralités sur la prévention des risques naturels
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) approuvés
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) à l'étude
Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
IAL - Information Acquéreurs Locataires
Dispositif catastrophes naturelles
Directive Inondation

Associations agréées pour l'environnement

Développement durable

Sélectionnez votre thématique

État exemplaire

Semaine européenne du Développement Durable

Energies renouvelables

Démarches territoriales

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

Espace Presse
Expositions
Vidéos des services de l'Etat

Actions de l'État

Agriculture, forêt et développement rural
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, construction, logement
Animaux
Citoyenneté - Élections
Culture
Droits des femmes et égalité
Education et formation
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Environnement, risques naturels et technologiques
Jeunesse, sport et vie associative
Mer, littoral et sécurité maritime
Politique de la ville
Relations avec les collectivités locales
Sécurité
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
Transports, déplacements et sécurité routière

Services de l’État

Présentation des services
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense
Défenseur des droits
Economie, finances publiques, travail et emploi
Education
Etat et collectivités
Justice
Mer et littoral
Santé et cohésion sociale
Sécurité et protection des personnes
Transports, déplacements et sécurité routière

Publications

Annonces judiciaires et légales
CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial et CDACi
Concours et recrutements
Consultations du public
France Relance
Guides à destination des élus
IAL - Information Acquéreurs Locataires
ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime
Labellisation Qual-E-Pref
Le schéma départemental d’aide aux victimes
Note de conjoncture de la sécurité routière
Programme Transparence
RAA - Recueil des Actes Administratifs
Seuil des marchés publics

Démarches

Démarches en ligne
France Services I Du nouveau en Charente-Maritime !
Labellisation Qual-E-Pref
Accessibilité
Distinctions honorifiques
Droits des étrangers
Garde-particulier (agrément)
Guides-conférenciers
IAL - Information Acquéreurs Locataires
Installations classées (démarches et imprimés)
Manifestations (sur voie publique ou sportives)
Véhicules transformés ou importés
VTC - Voiture de Tourisme avec Chauffeur
Demandes de titre de séjour du citoyen UE / EEE / Suisse (pour les travailleurs salariés)

Préfet
de la Charente-Maritime

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.