Navigation de plaisance et des activités nautiques en eau douce (lacs, rivières et plans d'eau)
Police de la navigation intérieure : un règlement général de police
- Règlement général de police (RGP)
et des règlements particuliers (RPP) publiés au recueil des actes administratifs
> RPP interdépartemental entre le pont Saint Antoine, commune d’Angoulême, département de la Charente et l‘axe longitudinal du pont suspendu de Tonna... - format : PDF
- 0,92 Mb
> RPP interdépartemental - Annexes - format : PDF
- 8,25 Mb
> RPP sur le bassin de la Sèvre Niortaise - format : PDF
- 0,63 Mb
> RPP Charente amont (dans le département de la Charente) - format : PDF
- 16,17 Mb
> RPP Charente entre le pont suspendu de Tonnay-Charente et la limite transversale à la mer (partie dite fluvio-maritime du fleuve) - format : PDF
- 0,35 Mb
Navigation de plaisance et activités nautiques
Equipement de sécurité des bateaux de plaisance
Gestes et conseils pour les loisirs nautiques
Fiches d'information "Navigation de plaisance et loisirs nautiques"
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Documents listés dans l’article :
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> RPP sur le bassin de la Sèvre Niortaise - format : PDF - 0,63 Mb - 22/12/2017
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> RPP Charente amont (dans le département de la Charente) - format : PDF - 16,17 Mb - 22/12/2017
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> RPP Charente entre le pont suspendu de Tonnay-Charente et la limite transversale à la mer (partie dite fluvio-maritime du fleuve) - format : PDF - 0,35 Mb - 12/01/2018
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> RPP interdépartemental entre le pont Saint Antoine, commune d’Angoulême, département de la Charente et l‘axe longitudinal du pont suspendu de Tonna... - format : PDF - 0,92 Mb - 07/06/2021
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> RPP interdépartemental - Annexes - format : PDF - 8,25 Mb - 07/06/2021