- Partager
-
-
-
Enquêtes publiques en cours
Mise à jour le 27/07/2021
A lire dans cette rubrique
-
06/09/21 Enquête publique Prélèvements d'eau pour l'alimentation eau potable des captages à LE CHAY
Enquête publique Prélèvements d'eau pour l'alimentation en eau potable des captages de "Pompierre P2 et P3" dans la commune de Le Chay.
-
20/09//21 Enquête publique Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) à VAUX-SUR-MER
Une enquête publique préalable à l’approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) est ouverte sur la commune de VAUX-SUR-MER
-
20/09/21 Enquête publique Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) à TALMONT-SUR-GIRONDE
Une enquête publique préalable à l’approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) est ouverte sur la commune de TALMONT-SUR-GIRONDE
-
20/09/21 Enquête publique Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) à SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE
Une enquête publique préalable à l’approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) est ouverte sur la commune de SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE
-
20/09/21 Enquête publique Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) à ROYAN
Une enquête publique préalable à l’approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) est ouverte sur la commune de ROYAN
-
20/09/21 Enquête publique Plan de Prévention des Risques Naturels PPRN à MESCHERS-SUR-GIRONDE
Une enquête publique préalable à l’approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) est ouverte sur la commune de MESCHERS-SUR-GIRONDE
-
20/09/21 Enquête publique Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) à ARCES
Une enquête publique préalable à l’approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) est ouverte sur la commune de ARCES
-
06/09/21 Enquête publique CDPM Le Puits des Insurgés au Nord de l’Ile Madame à PORT-DES-BARQUES
enquête publique préalable à la concession d’utilisation du domaine public maritime en dehors des ports relative à l’ouvrage Le Puits des Insurgés au Nord de l’Ile Madame à la commune de PORT-DES-BARQUES
-
06/09/21 Enquête publique CDPM Exutoire du Lac des Rouches à la commune de PORT-DES-BARQUES
Enquête publique préalable à la concession d’utilisation du domaine public maritime en dehors des ports relative à l’Exutoire du Lac des Rouches à la commune de PORT-DES-BARQUES
-
06/09/21 Enquête publique CDPM relativePrise d’eau de la Garenne à la commune de PORT-DES-BARQUES
Enquête publique préalable à la concession d’utilisation du domaine public maritime en dehors des ports relative à l’Exutoire/Prise d’eau de la Garenne à la commune de PORT-DES-BARQUES
«
1 |