Organisation de la direction départementale des territoires et de la mer

Mis à jour le 12/03/2024

La direction départementale des territoires et de la mer a élaboré son projet de service en 2013. Cette démarche, destinée à améliorer son fonctionnement, a permis une meilleure qualité de service rendu aux usagers, aux élus ainsi qu'aux différents partenaires.

La délégation à la mer et au littoral est composée de deux services. Afin d'assurer une gestion unifiée du Domaine public maritime, le service risques, sécurité et littoral littoral (RSL) a été créé. Ce service assure, outre la gestion intégrée du domaine public maritime et le suivi post-Xynthia, le pilotage et le suivi de la mise en œuvre des plan de prévention des risques naturels, les programmes d'action de prévention des inondations (PAPI) et des plans de submersion rapide (PSR). Le deuxième service, renommé « service des activités maritimes »(SAM) poursuit les missions liées aux cultures marines, à la pêche, à la police en mer et sur le littoral, et à la gestion des marins et des navires.

Par ailleurs, un service aménagement a pour activité la planification, l'instruction et le contrôle des projets.

Il assure également des missions au plan local, pour le compte des services en charge de l'agriculture, ainsi que de l'eau et de la biodiversité.

Enfin, un service connaissance et transition écologique a en charge d'une part la production et l'administration des données et d'autre part le suivi d'études opérationnelles et le portage du guichet unique énergies renouvelables.