Navigation de plaisance et des activités nautiques en eau douce (lacs, rivières et plans d'eau)
Mis à jour le 06/05/2024
Police de la navigation intérieure : un règlement général de police
- Règlement général de police (RGP)
et des règlements particuliers (RPP) publiés au recueil des actes administratifs
Navigation de plaisance et activités nautiques
Equipement de sécurité des bateaux de plaisance
Gestes et conseils pour les loisirs nautiques
Fiches d'information "Navigation de plaisance et loisirs nautiques"
Documents listés dans l’article
- Télécharger RPP sur le bassin de la Sèvre Niortaise PDF - 0,63 Mb - 22/12/2017
- Télécharger RPP Charente amont (dans le département de la Charente) PDF - 16,17 Mb - 22/12/2017
- Télécharger RPP Charente entre le pont suspendu de Tonnay-Charente et la limite transversale à la mer (partie dite fluvio-maritime du fleuve) PDF - 0,35 Mb - 12/01/2018
- Télécharger RPP interdépartemental entre le pont Saint Antoine, commune d’Angoulême, département de la Charente et l‘axe longitudinal du pont suspendu de Tonna... PDF - 0,92 Mb - 07/06/2021
- Télécharger RPP interdépartemental - Annexes PDF - 8,25 Mb - 06/05/2024